Tambouille politique à la Métropole, nouvel épisode – LE POULPE

Tambouille politique à la Métropole, nouvel épisode

En novembre dernier, une petite délibération, actant l'intégration d'une ex-vice-présidente de la Métropole de Rouen au bureau de l'intercommunalité, a mis le feu aux poudres. Au point d'inciter l'opposition à saisir la préfecture, qui a elle-même contraint la Métropole à corriger le tir, lors du dernier conseil, début février. La tension est retombée ? Pas vraiment.

Par Gilles TRIOLIER | 19 Fév 2018

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La prise de tête née lors du conseil de la Métropole Rouen Normandie du 6 novembre, autour d’une délibération technique assez banale sauf à y regarder de plus près, s’est réinvitée trois mois plus tard, toujours au sein de l’assemblée communautaire, le 12 février. Avec plus ou moins les mêmes effets : l’opposition de droite et du centre a cette fois refusé de participer au vote, quand elle avait carrément quitté la salle en novembre.

Banale ? Pas tant que cela. Le schmilblick a pour origine le recasage de Nelly Tocqueville au bureau de la Métropole. Loi sur le non-cumul des mandats oblige, la sénatrice socialiste de Seine-Maritime ne pouvait plus assurer son poste de vice-présidente de la Métropole chargée des petites communes, un rôle stratégique dans une intercommunalité comptant quarante-cinq communes de moins de 3500 habitants, qu’il vaut mieux caresser dans le sens du poil. Contrainte de quitter l’exécutif, Nelly Tocqueville démissionne en octobre dernier. Jusque-là, rien de flou. Sauf que, ni une ni deux, la voilà qui ressurgit aussitôt au sein du bureau de la métropole. « Le président m’a sollicitée pour je continue », nous confirmait l’intéressée, en novembre. « La majorité socialiste a trouvé un artifice qui consiste à l’intégrer au bureau, chose qui reste autorisée par la loi », taclait en retour dans nos colonnes Patrick Chabert, conseiller métropolitain d’opposition (UDI).

Mais bon, si vous n’aimez pas les tours de passe-passe, ne faites pas de politique et ne vous y intéressez pas. Ce n’est d’ailleurs pas ce point qui a cristallisé la grogne des élus de la minorité, la compétence de Nelly Tocqueville en matière de relations avec les « villages » ne faisant visiblement pas débat. Non, ce sont les répercussions, par ricochet, de la manoeuvre sur la composition de l’exécutif qui les ont interpellés. Comme nous l’indiquions dans un précédent article, en novembre, en 2014, au moment des élections municipales et communautaires, un accord politique avait été trouvé à l’agglomération (feu la CREA). A la majorité des 2/3, les délégués se sont entendus sur la gouvernance de l’institution : 40 membres, 20 vice-présidents et 20 membres du bureau. Or, cette répartition s’est retrouvée faussée avec la nomination de Nelly Tocqueville au bureau, puisque son siège de vice-présidente, bien que vacant, avait été maintenu. Au final, on se retrouvait donc avec 41 postes, 21 de vice-présidents et 20 de membres du bureau.

Fragile équilibre de la majorité métropolitaine

Au sortir du conseil de novembre, face au refus du président socialiste Frédéric Sanchez de supprimer le poste de vice-présidente de la sénatrice, l’opposition, dénonçant « une mascarade », a saisi la préfète de Seine-Maritime Fabienne Buccio afin que l’Etat y fourre son nez au titre d’un contrôle de légalité. Bingo. Dans un courrier adressé le 23 janvier au maire de Bois-Guillaume, Gilbert Renard (LR), conseiller communautaire, la préfète leur donne raison et enjoint la Métropole à rectifier le tir. « En ce qui concerne le remplacement d’un poste vacant de vice-président, il appartient à l’organe délibérant conformément à l’article L2122-14 du CGCT de procéder à son remplacement. Il peut également proposer sa suppression. En cas de remplacement, il a le choix entre conserver l’ordre du tableau ou le modifier. Je vous informe que j’ai saisi M. le président de la métropole de ce sujet qui m’a confirmé son inscription au prochain conseil communautaire », écrit la représentante de l’Etat. « Ça fait de la polémique, c’est dommage que Frédéric Sanchez ait eu cette attitude à notre égard et n’ait pas rectifié directement en séance en supprimant le poste, ce que nous proposions », grince aujourd’hui Gilbert Renard.

Et l’on se retrouve le 12 février en conseil communautaire, avec une nouvelle délibération actant cette fois la suppression de la vice-présidence vacante. « On avait compris qu’on pouvait conserver ce poste vacant, mais la préfète nous a indiqué que cette période provisoire ne pouvait pas durer », se justifie le directeur général adjoint de la Métropole, Olivier Rousseau, missionné pour nous répondre. Provisoire ? Il n’en avait pourtant jamais été question…

Reste que, malgré cette correction, les élus de l’opposition ont refusé de participer au vote. A leurs yeux, le compte n’y est toujours pas. Et ce, pour plusieurs raisons. « Cette nouvelle délibération n’est pas complète, car nous aurions dû revoter sur la question de l’installation de Mme Tocqueville au bureau, car elle était basée sur une mauvaise délibération », argue Patrick Chabert. Mais c’est un autre point, beaucoup plus politique, qui crée l’émoi. Où il est question de l’organigramme des vice-présidences, le fameux ordre de tableau. En clair, à chaque vice-président correspondent une délégation et un numéro. « Le numéro 2 (celui de Nelly Tocqueville) ayant disparu, nous estimons qu’il aurait fallu remonter tout le monde d’un cran », pose Gilbert Renard. « Et pour cela, il faudrait revoter vice-président par vice-président, poursuit Patrick Chabert, mais M. Sanchez, qui connaît de gros problèmes dans sa majorité, ne veut rien bouger. Il sait que certains vice-présidents ne seraient plus élus aujourd’hui… » Et l’opposant de regarder en direction de Déville-lès-Rouen et de Bonsecours où les maires respectifs, Dominique Gambier et Laurent Grelaud, ont rejoint la République en marche…

Sur cette question de l’ordre de tableau, le directeur général adjoint de la Métropole s’inscrit en faux. « C’est un défaut de jugement, estime-t-il. La remontée est automatique et n’implique pas de revoter pour chaque vice-président. La préfecture a la même lecture. » Quant à la « mauvaise délibération » qui a servi de base à l’installation de Nelly Tocqueville au bureau, Olivier Rousseau nous assure qu’il n’y aurait, là non plus, pas matière à s’y repencher : « Lorsqu’un point est modifié, l’ensemble des délibérations (qui y sont relatives) est abrogé. »

Pour en avoir le coeur net, les élus de la droite et du centre vont à nouveau saisir la préfète. C’est reparti pour un tour. Et dire que la campagne des municipales n’a même pas commencé, officiellement.

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